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« Lëtzebuerg lieft Sport – Mindmap »
Circulaire n° 2023-029: sport, promotion, activités physiques
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Elections communales du 11 juin 2023 - Inscription des non-luxembourgeois sur les listes électorales
Circulaire n° 2023-028: élections communales, Myguichet, inscription, non-luxembourgeois
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Elections communales du 11 juin 2023 - Formulaires digitaux
Circulaire n° 2023-027: élections communales, formulaires
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Ouverture de l’enquête publique dans le cadre de la définition de la Zone d’Observation Archéologique
Circulaire n° 2023-026: Zone d’Observation Archéologique, patrimoine culturel, enquête publique
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Lancement de la 2e édition des Luxembourg Tourism Awards
Circulaire n° 2023-025: tourisme, commune méritante, bénévole méritant
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Facturation électronique de travaux, de fournitures de produits et de prestations de service aux organismes du secteur public
Circulaire n° 2023-024: facture électronique, PEPPOL, MyGuichet
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Guide juridique - taxes communales
Circulaire n° 2023-023: taxes, impôt communal, procédure administrative non contentieuse (PANC)
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Cours destinés aux fonctionnaires communaux qui se préparent à l'examen de promotion du secteur technique en exécution du règlement grand-ducal modifié du 20 décembre 1990 portant fixation des conditions d'admission et d'examen des fonctionnaires communaux
Circulaire n° 2023-021: examen de promotion, fonctionnaire communaux, groupe de traitement C1 et D1
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AI4GOV 2023- Appel à manifestation d’intérêt pour l’intelligence artificielle au sein des administrations publiques - Fiche d’information pour projets potentiels
Circulaire n° 2023-022: AI4GOV, intelligence artificielle, nouvelles technologies, open data
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Lancement du « Servicedesk » auprès du ministère de l’Intérieur
Circulaire n° 2023-020: Servicedesk, e-MINT
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Congé politique de l’année 2022 - demandes de remboursement et d'indemnisation
Circulaire n° 2023-019: congé politique, remboursement, indemnisation, employeur, salariés, indépendants, personnes sans profession
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Transactions immobilières – Zones d’activités économiques
Circulaire n° 2023-017: transactions immobilières, délibération, approbation
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Assignation de rôles IAM aux utilisateurs d‘e-MINT
Circulaire n° 2023-018: rôles IAM, surveillance de la gestion communale, e-MINT
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Réforme de la surveillance de la gestion communale
Circulaire n° 2023-016: surveillance, approbation, annulation, suspension, transmission obligatoire, digitalisation, gestion communale
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Subsides aux communes réalisant une installation sanitaire au terminus d’une ligne RGTR: année 2023
Circulaire n°4227: RGTR, installation sanitaire, subside, terminus
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Subsides Late Night Bus 2023
Circulaire n°4226: Late Night Bus, autobus de nuit, subside, ATP
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Avis motivés de la Commission du contrôle technique
Circulaire n°4225: contrôle technique, sécurité routière, épandeuse, passage au CT
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Appel à projets - Subsides aux entités publiques du secteur communal initiant et soutenant des projets en vue de l'intégration et de l’accueil des étrangers
Circulaire n°4224: subside, intégration, accueil, étrangers
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Inscription au Groupe de travail « Luxembourg Stratégie » du mardi 28 février 2023
Circulaire n°4222: Luxembourg Stratégie, ECO2050
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Entrée en vigueur du Règlement du Conseil (UE) 2022/2577 du 22 décembre 2022 établissant un cadre en vue d’accélérer le déploiement des énergies renouvelables
Circulaire n°4223: énergies renouvelables, pompes à chaleur, énergie solaire, stockage d'énergie
Circulaires
Les circulaires relatives aux années 2019-2022 sont disponibles à l’adresse : https://mint.gouvernement.lu/fr/circulaires-old.html